{"id":1734,"date":"2024-06-24T12:40:52","date_gmt":"2024-06-24T12:40:52","guid":{"rendered":"https:\/\/ls-process.com\/?page_id=1734"},"modified":"2024-10-29T10:28:23","modified_gmt":"2024-10-29T10:28:23","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/ls-process.com\/en\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Legal notice"},"content":{"rendered":"<div data-elementor-type=\"wp-page\" data-elementor-id=\"1734\" class=\"elementor elementor-1734\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-33c55f5 e-flex e-con-boxed wpr-particle-no wpr-jarallax-no wpr-parallax-no wpr-sticky-section-no wpr-column-slider-no wpr-equal-height-no e-con e-parent\" data-id=\"33c55f5\" data-element_type=\"container\" data-e-type=\"container\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"e-con-inner\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-953bbba elementor-widget elementor-widget-heading\" data-id=\"953bbba\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"heading.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t<h2 class=\"elementor-heading-title elementor-size-default\">Legal notice<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-28c8b7c elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"28c8b7c\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<p>La soci\u00e9t\u00e9 LS Process, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatis\u00e9s et dans une volont\u00e9 de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l\u2019ensemble de ces traitements, des finalit\u00e9s poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d\u2019actions \u00e0 la disposition des individus afin qu\u2019ils puissent au mieux exercer leurs droits.\u00a0<br \/>Pour toute information compl\u00e9mentaire sur la protection des donn\u00e9es personnelles, nous vous invitons \u00e0 consulter le site\u00a0:\u00a0https:\/\/www.cnil.fr\/<\/p><p>La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans r\u00e9serve des dispositions et conditions d\u2019utilisation qui suivent.\u00a0<br \/>La version actuellement en ligne de ces conditions d\u2019utilisation est la seule opposable pendant toute la dur\u00e9e d\u2019utilisation du site et jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019une nouvelle version la remplace.<\/p><p>\u00a0<\/p><p><strong>\u00c9DITEUR<\/strong><\/p><p>Le site ls-process.com est la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de LS Process, qui l&rsquo;\u00e9dite.<\/p><p><strong>Adresse \u00e9lectronique<\/strong> <a rel=\"noreferrer\">contact@ls-process.com<\/a><\/p><p><strong>Num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone<\/strong> 07 72 35 00 88<\/p><p><strong>H\u00c9BERGEMENT<\/strong><\/p><p>Le site est h\u00e9berg\u00e9 par :<\/p><p>1&amp;1 IONOS SARL<br \/>7, place de la Gare<br \/>BP 70109<br \/>57200 Sarreguemines<\/p><p><strong>ACC\u00c8S AU SITE<\/strong><\/p><p>L\u2019acc\u00e8s au site et son utilisation sont r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 un usage strictement personnel. 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Dans ce cas, avant la mise en \u0153uvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l\u2019identit\u00e9 de l\u2019utilisateur afin d\u2019en v\u00e9rifier l\u2019exactitude ;<br \/>\u00b7 le droit de rectification\u00a0: si les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u00e9tenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise \u00e0 jour des informations ;<br \/>\u00b7 le droit de suppression des donn\u00e9es\u00a0: les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, conform\u00e9ment aux lois applicables en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es ;<br \/>\u00b7 le droit \u00e0 la limitation du traitement\u00a0: les utilisateurs peuvent de demander \u00e0 la Plateforme de limiter le traitement des donn\u00e9es personnelles conform\u00e9ment aux hypoth\u00e8ses pr\u00e9vues par le RGPD ;<br \/>\u00b7 le droit de s\u2019opposer au traitement des donn\u00e9es\u00a0: les utilisateurs peuvent s\u2019opposer \u00e0 ce que leurs\u00a0donn\u00e9es soient trait\u00e9es conform\u00e9ment aux hypoth\u00e8ses pr\u00e9vues par le RGPD ;<br \/>\u00b7 le droit \u00e0 la portabilit\u00e9 : ils peuvent r\u00e9clamer que la Plateforme leur remette les donn\u00e9es personnelles qu\u2019ils\u00a0ont fournies\u00a0pour les transmettre \u00e0 une nouvelle Plateforme.<\/p><p>Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant \u00e0 l&rsquo;adresse \u00e9lectronique <a rel=\"noreferrer\">contact@ls-process.com<\/a> ou par t\u00e9l\u00e9phone au 0772350088.<\/p><p>Toute demande doit \u00eatre accompagn\u00e9e de la photocopie d\u2019un titre d\u2019identit\u00e9 en cours de validit\u00e9 sign\u00e9 et faire mention de l\u2019adresse \u00e0 laquelle l\u2019\u00e9diteur pourra contacter le demandeur. La r\u00e9ponse sera adress\u00e9e dans le mois suivant la r\u00e9ception de la demande. Ce\u00a0d\u00e9lai d\u2019un mois peut \u00eatre prolong\u00e9 de deux mois si la complexit\u00e9 de la demande et\/ou le nombre de demandes l\u2019exigent.<\/p><p>De plus, et depuis la loi n\u00b02016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilit\u00e9 d\u2019organiser le sort de leurs donn\u00e9es apr\u00e8s leur d\u00e9c\u00e8s. Pour plus d\u2019information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL\u00a0:\u00a0https:\/\/www.cnil.fr\/.<\/p><p>Les utilisateurs peuvent aussi introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la CNIL sur le site de la CNIL\u00a0:\u00a0https:\/\/www.cnil.fr.\u00a0<\/p><p>Nous vous recommandons\u00a0de nous contacter\u00a0dans un premier temps\u00a0avant de d\u00e9poser une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la CNIL, car nous sommes \u00e0 votre enti\u00e8re disposition pour r\u00e9gler votre probl\u00e8me.\u00a0<\/p><p><strong>POLITIQUE DE CONVERVATION DE VOS DONN\u00c9ES<\/strong><\/p><p>La Plateforme conserve vos donn\u00e9es pour la dur\u00e9e n\u00e9cessaire pour vous fournir ses services ou son\u00a0assistance.\u00a0<br \/>Dans la mesure raisonnablement n\u00e9cessaire ou requise pour satisfaire aux obligations l\u00e9gales ou r\u00e9glementaires, r\u00e9gler des litiges, emp\u00eacher les fraudes et abus ou appliquer nos modalit\u00e9s et conditions, nous pouvons \u00e9galement conserver certaines de vos informations si n\u00e9cessaire, m\u00eame apr\u00e8s que vous ayez ferm\u00e9 votre compte ou que nous n\u2019ayons\u00a0plus besoin pour vous fournir nos\u00a0services.<\/p><p><strong>COOKIES<\/strong><\/p><p>Qu\u2019est-ce qu\u2019un \u00ab\u00a0cookie\u00a0\u00bb\u00a0?<br \/>Un \u00ab\u00a0Cookie\u00a0\u00bb ou traceur est un fichier \u00e9lectronique d\u00e9pos\u00e9 sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,\u2026) et lu par exemple lors de la consultation d\u2019un site internet, de la lecture d\u2019un courrier \u00e9lectronique, de l\u2019installation ou de l\u2019utilisation d\u2019un logiciel ou d\u2019une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilis\u00e9\u00a0(source\u00a0:\u00a0https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/cookies-traceurs-que-dit-la-loi).<br \/>En naviguant sur ce site, des \u00ab\u00a0cookies\u00a0\u00bb \u00e9manant de la soci\u00e9t\u00e9 responsable du site concern\u00e9 et\/ou des soci\u00e9t\u00e9s tiers pourront \u00eatre d\u00e9pos\u00e9s sur votre terminal.<br \/>Lors de la premi\u00e8re navigation sur ce site, une banni\u00e8re explicative sur l\u2019utilisation des \u00ab\u00a0cookies\u00a0\u00bb appara\u00eetra. 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CONTENU DU SITE Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images anim\u00e9es ou non, s\u00e9quences vid\u00e9o, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient \u00eatre utilis\u00e9es pour faire fonctionner ce site et plus g\u00e9n\u00e9ralement tous les \u00e9l\u00e9ments reproduits ou utilis\u00e9s sur le site sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois en vigueur au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.Ils sont la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re de l\u2019\u00e9diteur ou de ses partenaires. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces \u00e9l\u00e9ments, y compris les applications informatiques, sans l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de l\u2019\u00e9diteur, sont strictement interdites. 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L\u2019\u00e9diteur n\u2019est pas responsable des dommages caus\u00e9s \u00e0 vous-m\u00eame, \u00e0 des tiers et\/ou \u00e0 votre \u00e9quipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez \u00e0 toute action contre lui de ce fait.Si l\u2019\u00e9diteur venait \u00e0 faire l\u2019objet d\u2019une proc\u00e9dure amiable ou judiciaire en\u00a0raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l\u2019indemnisation de tous les pr\u00e9judices, sommes, condamnations et frais qui pourraient d\u00e9couler de cette proc\u00e9dure. LIENS HYPERTEXTES La mise en place par les utilisateurs\u00a0de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site\u00a0est autoris\u00e9e par l\u2019\u00e9diteur. Tout lien devra \u00eatre retir\u00e9 sur simple demande de l\u2019\u00e9diteur.\u00a0Toute information accessible\u00a0via\u00a0un lien vers d\u2019autres sites n\u2019est pas publi\u00e9e par l\u2019\u00e9diteur. L\u2019\u00e9diteur ne dispose d\u2019aucun droit sur le contenu pr\u00e9sent dans ledit lien.\u00a0 COLLECTE ET PROTECTION DES DONN\u00c9ES Vos donn\u00e9es sont collect\u00e9es par\u00a0la soci\u00e9t\u00e9\u00a0Ls Process.Une donn\u00e9e \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u00e9signe toute information concernant une personne physique identifi\u00e9e ou identifiable (personne concern\u00e9e) ; est r\u00e9put\u00e9e\u00a0identifiable une personne qui peut \u00eatre identifi\u00e9e, directement ou indirectement, notamment par r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 un nom, un num\u00e9ro d\u2019identification ou \u00e0 un ou plusieurs \u00e9l\u00e9ments sp\u00e9cifiques, propres \u00e0 son identit\u00e9 physique, physiologique, g\u00e9n\u00e9tique, psychique, \u00e9conomique, culturelle ou sociale.Les informations personnelles pouvant \u00eatre recueillies sur le site sont principalement utilis\u00e9es par l\u2019\u00e9diteur pour la gestion des relations avec vous, et le cas \u00e9ch\u00e9ant pour le traitement de vos commandes.\u00a0 Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sont les suivantes :\u2013 nom et pr\u00e9nom\u2013 adresse mail DROIT D&rsquo;ACC\u00c8S, DE RECTIFICATION ET DE R\u00c9F\u00c9RENCEMENT DE VOS DONN\u00c9ES En application de la r\u00e9glementation applicable aux donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants\u00a0:\u00b7 le droit d\u2019acc\u00e8s\u00a0: ils peuvent exercer leur droit d\u2019acc\u00e8s, pour conna\u00eetre les donn\u00e9es personnelles les concernant, en \u00e9crivant \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique ci-dessous mentionn\u00e9e. Dans ce cas, avant la mise en \u0153uvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l\u2019identit\u00e9 de l\u2019utilisateur afin d\u2019en v\u00e9rifier l\u2019exactitude ;\u00b7 le droit de rectification\u00a0: si les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u00e9tenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise \u00e0 jour des informations ;\u00b7 le droit de suppression des donn\u00e9es\u00a0: les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, conform\u00e9ment aux lois applicables en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es ;\u00b7 le droit \u00e0 la limitation du traitement\u00a0: les utilisateurs peuvent de demander \u00e0 la Plateforme de limiter le traitement des donn\u00e9es personnelles conform\u00e9ment aux hypoth\u00e8ses pr\u00e9vues par le RGPD ;\u00b7 le droit de s\u2019opposer au traitement des donn\u00e9es\u00a0: les utilisateurs peuvent s\u2019opposer \u00e0 ce que leurs\u00a0donn\u00e9es soient trait\u00e9es conform\u00e9ment aux hypoth\u00e8ses pr\u00e9vues par le RGPD ;\u00b7 le droit \u00e0 la portabilit\u00e9 : ils peuvent r\u00e9clamer que la Plateforme leur remette les donn\u00e9es personnelles qu\u2019ils\u00a0ont fournies\u00a0pour les transmettre \u00e0 une nouvelle Plateforme. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant \u00e0 l&rsquo;adresse \u00e9lectronique contact@ls-process.com ou par t\u00e9l\u00e9phone au 0772350088. 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Adresse \u00e9lectronique contact@ls-process.com Num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone 07 72 35 00 88 H\u00c9BERGEMENT Le site est h\u00e9berg\u00e9 par : 1&amp;1 IONOS SARL7, place de la GareBP 7010957200 Sarreguemines ACC\u00c8S AU SITE L\u2019acc\u00e8s au site et son utilisation sont r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 un usage strictement personnel. Vous vous engagez \u00e0 ne pas utiliser ce site et les informations ou donn\u00e9es qui y figurent \u00e0 des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l\u2019envoi de courriers \u00e9lectroniques non sollicit\u00e9s. CONTENU DU SITE Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images anim\u00e9es ou non, s\u00e9quences vid\u00e9o, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient \u00eatre utilis\u00e9es pour faire fonctionner ce site et plus g\u00e9n\u00e9ralement tous les \u00e9l\u00e9ments reproduits ou utilis\u00e9s sur le site sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois en vigueur au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.Ils sont la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re de l\u2019\u00e9diteur ou de ses partenaires. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces \u00e9l\u00e9ments, y compris les applications informatiques, sans l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de l\u2019\u00e9diteur, sont strictement interdites. 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L\u2019\u00e9diteur ne dispose d\u2019aucun droit sur le contenu pr\u00e9sent dans ledit lien.\u00a0 COLLECTE ET PROTECTION DES DONN\u00c9ES Vos donn\u00e9es sont collect\u00e9es par\u00a0la soci\u00e9t\u00e9\u00a0Ls Process.Une donn\u00e9e \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u00e9signe toute information concernant une personne physique identifi\u00e9e ou identifiable (personne concern\u00e9e) ; est r\u00e9put\u00e9e\u00a0identifiable une personne qui peut \u00eatre identifi\u00e9e, directement ou indirectement, notamment par r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 un nom, un num\u00e9ro d\u2019identification ou \u00e0 un ou plusieurs \u00e9l\u00e9ments sp\u00e9cifiques, propres \u00e0 son identit\u00e9 physique, physiologique, g\u00e9n\u00e9tique, psychique, \u00e9conomique, culturelle ou sociale.Les informations personnelles pouvant \u00eatre recueillies sur le site sont principalement utilis\u00e9es par l\u2019\u00e9diteur pour la gestion des relations avec vous, et le cas \u00e9ch\u00e9ant pour le traitement de vos commandes.\u00a0 Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sont les suivantes :\u2013 nom et pr\u00e9nom\u2013 adresse mail DROIT D&rsquo;ACC\u00c8S, DE RECTIFICATION ET DE R\u00c9F\u00c9RENCEMENT DE VOS DONN\u00c9ES En application de la r\u00e9glementation applicable aux donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants\u00a0:\u00b7 le droit d\u2019acc\u00e8s\u00a0: ils peuvent exercer leur droit d\u2019acc\u00e8s, pour conna\u00eetre les donn\u00e9es personnelles les concernant, en \u00e9crivant \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique ci-dessous mentionn\u00e9e. 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